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La mise en place de la signature électronique est un projet qui nécessite réflexion.

Un projet de signature électronique comprend toujours trois facettes.

L’une fonctionnelle, l’autre juridique et la dernière technologique. Chacune de ces facettes doit être finement étudiée pour que le projet soit réussi et adapté au cas d’usage envisagé.

Lorsqu’il s’agit de mettre en place un projet de signature électronique dans une organisation, il faut tout d’abord prendre en compte chaque cas d’usage envisagé en les regardant sous trois angles différents, mais complémentaires :

L’angle fonctionnel tout d’abord.

L’organisation dématérialise un processus papier existant ou met en place un nouveau processus informatisé et lui greffe la signature électronique. Il est alors fondamental de bien prendre en compte la manière dont ce processus va fonctionner. En relation avec les personnes concernées : utilisateurs, signataires, destinataires des documents, etc.

Bien souvent un accompagnement au changement est nécessaire. Il doit prendre en compte les aspects spécifiques aux métiers impactés et le fait que les habitudes liées au papier n’ont plus de sens.

À titre d’exemple, il n’est plus nécessaire de parapher chaque page d’un document. Ou bien d’en faire une copie pour l’archivage. Mais il est en revanche indispensable de les classer, selon une nomenclature adaptée afin de pouvoir les retrouver facilement.

 

Ensuite, l’angle juridique.

Il ne faut pas perdre de vue que la signature d’un document, électronique ou pas, a pour objectif de créer un acte juridique. Il est donc essentiel de bien définir le niveau juridique requis par les signatures électroniques mises en œuvre.

Simple, avancé ou qualifié au sens du règlement eIDAS, RGS 1* ou 2* pour les signatures internes à l’administration, etc.

Le cas d’usage envisagé est-il soumis à une règlementation ?

Est-il nécessaire d’adapter le niveau de sécurité technique aux risques jurisprudentiels liés à des exigences règlementaires laxistes ou inexistantes ?

 

Enfin, l’angle technologique.

La signature électronique se démocratise et se généralise peu à peu dans les organisations. Elle est amenée à devenir une brique essentielle du système d’information. C’est ici qu’il est souvent indispensable de faire intervenir la DSI, le RSSI et/ou le DPO.

De plus, l’intégration de la signature électronique aux applications métier, à la GED ou au SAE de l’entreprise peut nécessiter des développements faisant intervenir des APIs. Il s’agit de s’assurer de la cohérence des interfaces utilisées afin de faciliter leur maintenabilité et leur évolution.

Pour mettre en place la signature électronique, il faut regarder chaque cas d'usage sous trois angles complémentaires. L’un fonctionnel, l’autre juridique et le dernier technologique.

Un équilibre à trouver dans la mise en place de la signature électronique

La signature électronique est l’une des rares technologies à englober ces trois aspects. Il est impératif de paramétrer la solution en tenant compte des exigences de ces trois dimensions. Un peu à la manière d’un tabouret à trois pieds, c’est un équilibre à trouver.

Nous savons justement créer et gérer cet équilibre. Car selon la taille, le fonctionnement et les besoins de votre organisation, les enjeux sont différents. Notre expérience, notre expertise et notre savoir-faire nous permettent d’adapter et d’optimiser ces trois dimensions. Au service de la simplification et de la réussite de votre projet de signature électronique.

Notre expérience, notre expertise et notre savoir-faire nous permettent d’adapter et d’optimiser ces trois dimensions.

Une véritable culture du logiciel

Nous sommes éditeur de logiciels et nous n’avons qu’un seul souhait : simplifier les projets et accélérer leur mise en place. Nous fournissons ainsi des solutions qui visent à faciliter l’usage de la signature et simplifier son intégration aux applications métier. Voilà d’ailleurs pourquoi nous proposons différentes solutions (signer, faire signer, cacheter). Cela nous permet de proposer la bonne combinaison.

Pour les dimensions « juridique » et « technologique » de ce type de projet de signature électronique, nous parvenons généralement rapidement à un consensus avec l’organisation. Notamment concernant le niveau de sécurité des signatures et sur l’architecture à déployer. En revanche, en ce qui concerne la dimension « fonctionnelle », nous mettons souvent en place des ateliers de travail avec les métiers concernés. Leur but étant d’adapter avec précision la solution à leurs besoins.

Un modèle économique adapté aux cas d’usage

Notre expérience d’éditeur de logiciels nous permet de comprendre la problématique budgétaire des organisations publiques ou privées. La signature électronique augmente la productivité et réduit de nombreux frais généraux (papier, affranchissement, expédition). Mais elle implique également des coûts de gestion des documents, de génération des identités numériques, des opérations de signature, d’horodatage, etc.

Qui impliquent à leur tour des coûts d’infrastructure, de réseau, et de gestion.

Pour nous, il est important de masquer la complexité des coûts de production et de R&D afin de proposer un modèle économique qui soit d’abord en phase avec l’activité et l’organisation de nos clients en matière d’achats de solutions informatiques.

Nous ne sommes pas dans un cadre formel et figé. Il est important pour nous de nous adapter à chaque client. Nous avons par exemple proposé à un grand acteur de la distribution en France un modèle de licence libératoire (en illimité) pour la signature des mandats fournisseurs. Ce qui lui apporte à la fois la liberté et une maîtrise totale de son budget.

Nous ne sommes pas dans un cadre formel et figé. Nous nous adaptons à chaque client.

Une approche personnalisée du projet de signature

Pour proposer la tarification la plus optimale, nous nous focalisons d’abord sur le cas d’usage. Certains acteurs du marché peinent à convaincre, car ils affichent un coût fixe par utilisateur avec un modèle difficilement scalable. Ou bien ils proposent des packs de signature qui sont parfois inadaptés dans un contexte où la dématérialisation progresse par à-coups.

Pour notre part, nous nous préoccupons d’abord des cas d’usage de nos clients pour comprendre leur fonctionnement. Et ainsi proposer un modèle économique adapté. Ce qui est intéressant dans les cas d’usage, c’est la part qu’ils prennent dans l’organisation de l’entreprise, de son fonctionnement et de sa performance. Chaque cas d’usage est unique.

C’est dans cette approche personnalisée de la signature électronique que réside l’une de nos principales forces.